1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des commandes effectuées sur le site e-commerce The Works (ci-après « le Vendeur »), spécialisé dans la vente en ligne d’instruments de musique et accessoires depuis Carouge, Suisse.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

2. Informations sur le Vendeur

The Works
[Adresse complète à Carouge]
[Numéro IDE / Registre du commerce]
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères différences de couleur, de dimensions ou de finitions peuvent exister.
The Works ne peut être tenu responsable en cas d’erreur ou d’omission dans les descriptions.

4. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en CHF, TVA incluse lorsque applicable.
Les frais de livraison ne sont pas inclus et apparaissent avant validation de la commande.
The Works se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le processus de commande comprend les étapes suivantes :

  1. Sélection du ou des produits
  2. Validation du panier
  3. Saisie des informations personnelles et de livraison
  4. Choix du mode de paiement
  5. Acceptation des CGV
  6. Confirmation de la commande

La commande est considérée comme définitive après réception du paiement.

6. Disponibilité

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité temporaire d’un produit après confirmation de commande, The Works informera rapidement le client et proposera :

  • un remplacement,
  • un délai supplémentaire, ou
  • un remboursement intégral.

7. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, Maestro…)
  • TWINT
  • PayPal
  • Virement bancaire

Le paiement est exigible immédiatement après la commande.

8. Livraison

Zone de livraison

The Works livre principalement en Suisse. Pour une livraison internationale, un devis peut être demandé.

Délais

Les délais de livraison moyens sont de 2 à 6 jours ouvrés pour la Suisse.

Frais de livraison

Ils varient selon le poids, le volume et la destination et sont indiqués lors de la validation de commande.

Risques

Les risques de perte ou de dommage sont transférés au client dès la remise au transporteur.

9. Rétractation et retours

Conformément au droit suisse, il n’existe pas d’obligation légale de droit de rétractation pour les ventes à distance.
Cependant, The Works accorde volontairement un droit de retour de 14 jours sous conditions :

  • Le produit doit être neuf, non utilisé et dans son emballage d’origine.
  • Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Les produits personnalisés, d’hygiène (ex. embouchures, anches) ou sur commande spéciale ne sont ni repris ni échangés.

Un remboursement est effectué dans un délai de 10 jours après réception et inspection du produit retourné.

10. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale suisse et/ou de la garantie constructeur lorsqu’elle existe.
La garantie ne couvre pas :

  • l’usure normale,
  • les dommages liés à une mauvaise utilisation,
  • une modification du produit.

11. Responsabilité

The Works n’est pas responsable des dommages indirects tels que perte de revenus, données, opportunités ou autres.

12. Protection des données

Les données personnelles du client sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et conformes à la législation suisse sur la protection des données.
Aucune donnée n’est vendue ni transmise sans consentement.

13. Propriété intellectuelle

Les textes, photos, illustrations et logos présents sur le site sont la propriété exclusive de The Works et ne peuvent être utilisés sans autorisation.

14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit suisse.
En cas de litige, la juridiction compétente est située à Carouge, Genève, sous réserve de recours aux tribunaux.